CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR — KaraDan' Bonneteau 1.0.0
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Éditeur : KaraDan
Contact : karadan971@gmail.com

En installant ou en utilisant KaraDan' Bonneteau (« le Logiciel »), vous acceptez les
conditions ci-dessous. Si vous ne les acceptez pas, n'utilisez pas le Logiciel.

1. Objet
   L'Éditeur vous accorde un droit d'utilisation du Logiciel, non exclusif et
   non transférable, dans les limites de ce contrat. Le Logiciel est concédé
   sous licence ; il n'est pas vendu.

2. Version d'essai
   Sans clé de licence, le Logiciel fonctionne en version d'essai complète
   pendant 14 jours à compter du premier lancement. Passé ce délai, il
   reste utilisable, chaque partie étant limitée à 5 joueurs.

3. Abonnement et clé de licence
   La clé de licence est établie au nom du client. Sauf accord écrit différent,
   elle autorise l'utilisation du Logiciel par ce client, pour sa propre
   activité, sur les ordinateurs qu'il exploite lui-même. Elle ouvre les
   fonctions de la formule choisie, pendant la durée de l'abonnement : celui-ci
   se renouvelle à chaque échéance (chaque mois ou chaque année) tant qu'il est
   payé et qu'il n'est pas résilié. La clé reste la même d'un renouvellement à
   l'autre. À la fin de l'abonnement, le Logiciel repasse dans le mode limité
   décrit à l'article 2 ; les données du client restent sur son ordinateur.
   La clé doit être activée par internet sur chaque ordinateur ; elle peut être
   active sur le nombre d'ordinateurs prévu par la formule. Le client peut la
   déplacer vers un autre ordinateur en désactivant l'ancien, dans la limite
   d'un nombre raisonnable de déplacements par an ; au-delà, il s'adresse à
   l'Éditeur. Après chaque échéance, le Logiciel doit pouvoir joindre internet
   une fois pour lire le renouvellement de l'abonnement. Le nom du titulaire
   inscrit dans la clé est affiché dans le Logiciel.

4. Ce qui n'est pas autorisé
   - communiquer, publier, revendre ou prêter sa clé de licence, ou activer
     le Logiciel sur l'ordinateur d'un tiers ;
   - revendre, louer ou redistribuer le Logiciel ;
   - modifier le Logiciel, le décompiler ou contourner la vérification de la
     licence, sauf dans les cas où la loi l'autorise expressément.

5. Lots, mises et jeux d'argent
   Le Logiciel est un outil d'animation. Il ne gère ni paiement ni mise. Si le
   client fait payer la participation à une partie et y attache des lots ou
   des gains, il lui appartient de respecter la réglementation des jeux
   d'argent et de hasard en vigueur (en France, notamment les conditions du
   loto traditionnel prévues par le Code de la sécurité intérieure).
   L'Éditeur n'organise aucun jeu et n'est pas partie aux animations du client.

6. Données personnelles
   Le Logiciel fonctionne sur l'ordinateur du client. Aucune donnée des
   soirées ni des participants n'est envoyée à l'Éditeur ; seules l'activation
   de la licence et la vérification de l'abonnement lui transmettent la clé,
   une empreinte et le nom de l'ordinateur.
   Le client est seul responsable des données qu'il recueille auprès
   des participants (pseudonymes). Voir le fichier CONFIDENTIALITE.txt.

7. Garantie et responsabilité
   Le Logiciel est fourni « en l'état ». L'Éditeur ne garantit pas qu'il
   fonctionnera sans interruption ni erreur, ni qu'il conviendra à un usage
   particulier. Dans les limites permises par la loi, la responsabilité de
   l'Éditeur est limitée aux sommes payées pour l'abonnement au cours des douze
   derniers mois. Ces limites ne privent pas le consommateur des garanties
   légales qui lui sont dues.

8. Mises à jour et assistance
   Les mises à jour et l'assistance par e-mail sont comprises pendant la durée
   de l'abonnement.

9. Fin du contrat
   Le client peut résilier son abonnement à tout moment : il prend fin au terme
   de la période déjà payée. En cas de non-respect de ce contrat, l'Éditeur
   peut mettre fin à la licence et, le cas échéant, la désactiver.
   Le client cesse alors d'utiliser le Logiciel.

10. Droit applicable
   Ce contrat est soumis au droit français.

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Composants tiers : voir LICENCES-TIERS.txt.
